
Les services que LESPLEX.COM fournit à ses utilisateurs sont sujets aux conditions d’utilisation suivantes. LESPLEX.COM se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les Conditions d’utilisation à tout moment sans notification aucune. La version la plus récente des Conditions d’utilisation peut être lue en cliquant sur le lien "Conditions d’utilisation" se trouvant en bas de nos pages internet
LES PLEX INC. aura le droit de changer ou de modifier les conditions applicables à l’utilisation de LES PLEX.COM par l’utilisateur, ou d’imposer de nouvelles conditions dont, entre autres, l’ajout de nouveaux frais avant son utilisation. Ces changements, modifications, ajouts ou suppressions entreront en vigueur suivant une notification sur le site www.lesplex.com , par courriel ou par courrier ou par tout autre moyen par lequel l’utilisateur en sera informé. Toute utilisation du site LESPLEX.COM par l’utilisateur après la modification des conditions constitue une acceptation des changements, des modifications ou des ajouts par l’utilisateur.
Par le biais son www.lesplex.com, LESPLEX.COM offre à ses utilisateurs l’accès à diverses ressources dont les espaces de téléchargement, les forums de communication, les informations sur les produits (tous désignés ici en tant que "Services"). Les Services dont les mises à jour, les optimisations, les nouvelles caractéristiques et/ou ajouts de nouvelle propriété internet sont sujets aux conditions d’utilisation.
Les utilisateurs sont responsables de l’acquisition et du maintien du téléphone, des ordinateurs, des logiciels et des autres équipements à l’accès et à l’utilisation du site WWW.LESPLEX.COM ainsi que des frais qui y sont liés.
Les Services peuvent contenir des services de courrier électronique, des services de tableaux d’affichage, des espaces de groupes de discussions, des « newsgroups », des forums, des communautés, des pages internet personnelles, des calendriers, des albums photos, de fichiers et/ou outils de messagerie ou de communication conçus pour permettre à l’utilisateur de communiquer avec les autres (chacun désigné ici comme " Service de communication " et collectivement" Services de Communication "). L’utilisateur s’engage à n’utiliser les Services de communication que pour afficher, envoyer et recevoir des messages pour contenu qui sont propices, lorsque c’est le cas, en relation avec un Service de communication particulier. Entre autres, et sans limitation, l’utilisateur s’engage à ce qu’il ne fera rien de ce qui suit lorsqu’il utilise les Services de communication :
LES PLEX INC. n’a aucune obligation de contrôler les Services de communication. Toutefois LES PLEX INC. se réserve le droit de vérifier les éléments affichés sur les Services de communication et de supprimer tout élément à sa seule discrétion. LES PLEX INC. se réserve le droit de mettre fin à l’accès aux services de communication par un utilisateur à tout moment, sans notification, et pour quelque raison que ce soit.[LES PLEX INC. se réserve le droit de fournir à tout moment toute information qu’elle juge nécessaire pour respecter les lois, les règlements, les procès ou toute demande du gouvernement ou encore de réviser, de supprimer ou de refuser d’afficher toute information ou document, en totalité ou en partie, à la seule discrétion de LES PLEX INC.Les éléments affichés sur les services de communication peuvent être soumis à des restrictions sur l’usage, la reproduction et/ou la dissémination ; l’utilisateur est responsable de la conformité à ces restrictions s’il télécharge les éléments.
Il faut toujours utiliser des avertissements lorsque vous transmettez une information identifiable à une personne à travers les Services de communications. LES PLEX INC. ne contrôle ni n’endosse le contenu, les messages, les informations trouvées dans les services de communication et aucune action résultant de la participation d’un utilisateur aux Services de communications. Les gestionnaires et hébergeurs ne constituent pas les porte-parole autorisés de LES PLEX INC., et leurs points de vue ne reflètent pas forcément ceux de LES PLEX INC.
Si l’un quelconque des services requiert que l’utilisateur ouvre un compte, l’utilisateur devra se soumettre au processus d’enregistrement en fournissant à LESPLEX.COM des informations à jour, complètes et exactes. L’utilisateur choisira également un mot de passe et un nom d’utilisateur. Par ailleurs, l’utilisateur sera entièrement responsable de toutes les opérations effectuées à travers son compte. L’utilisateur s’engage aussi à notifier à LESPLEX.COM toute utilisation non autorisée ou toute autre violation de la sécurité. LESPLEX.COM ne sera pas tenue responsable d’aucune perte que l’utilisateur subirait suite à l’utilisation de son compte ou de son mot de passe par une autre personne, que l’utilisateur soit au courant ou non. Cependant, l’utilisateur peut être tenu responsable des pertes subies par LESPLEX.COM ou toute autre partie du fait de l’utilisation de son compte ou de son mot de passe par une autre personne. L’utilisateur ne devra en aucun moment utiliser le compte d’une autre personne.
Tout logiciel rendu disponible au téléchargement à partir des services ("Logiciel") constitue une œuvre protégée par les droits d’auteurs de LESPLEX.COM et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation des logiciels est régie par les termes du contrat de licence d’utilisateur s’il y en est, qui accompagne ou qui est inclus dans le logiciel ("Contrat de licence"). L’utilisateur ne pourra installer un logiciel qui est accompagné par ou qui inclut le contrat de licence à moins qu’il se soit engagé à se conformer aux conditions du contrat de licence.
Le logiciel est rendu disponible pour le téléchargement uniquement pour usage par les utilisateurs finals conformément au contrat de licence. Toute reproduction ou redistribution du logiciel contraire au contrat de licence est expressément interdite par la loi et peut conduire à la responsabilité civile et criminelle. Les personnes qui violeront la licence seront poursuivies par tous les recours accordés par la loi.
SANS RESTRICTION DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU LA REPRODUCTION DES LOGICIELS VERS UN AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT EN VUE DE LA REPRODUCTION OU DE LA DISTRIBUTION FUTURE EST EXPRESSÉMENT INTERDITE PAR LA LOI SAUF DANS LE CAS OU UNE TELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST AUTORISÉE PAR LE CONTRAT DE LICENCE QUI ACCOMPAGNE LE LOGICIEL. LE LOGICIEL N’EST GARANTI QUE CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE. SAUF LES GARANTIES PRÉVUES PAR LE CONTRAT DE LICENCE, LESPLEX.COM RENONCE À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN RELATION AVEC LE LOGICIEL DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS À CARACTÈRE MARCHAND ET D’ADÉQUATION À UN OBJET DONNE, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-VIOLATION DU DROIT DE TIERS.
LESPLEX.COM PEUT À VOTRE CONVENANCE, METTRE À VOTRE DISPOSITION COMME FAISANT PARTIE DES SERVICES OU DE SES PRODUITS LOGICIELS, DES OUTILS ET UTILITAIRES POUR LES BESOINS D’UTILISATION ET/OU DE TÉLÉCHARGEMENT. LES PLEX.COM NE DONNE AUCUNE ASSURANCE QUANT À L’EXACTITUDE DES RÉSULTATS OU PRODUITS POUVANT ÊTRE DÉRIVES D’UNE TELLE UTILISATION D’UN OUTIL OU UTILITAIRE. VOUS DEVEZ RESPECTER LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES AUTRES LORSQUE VOUS UTILISEZ LES UTILITAIRES OU OUTILS MIS À DISPOSITION PAR LES LOGICIELS.
L’autorisation d’utiliser les Documents (tells que les papiers, les articles de presse, les feuilles de données et les FAQ) à partir des services est accordée conformément aux conditions suivantes (1) les notes sur les droits d’auteurs apparaissent sur toutes les copies, (2) l’utilisation desdits documents à partir des Services est à caractère informationnel, non commercial et à usage personnel et lesdits documents ne seront pas copiés ou affichés dans un réseau informatique ni diffusés à travers un média et (3) aucune modification ne sera portée aux documents. Les institutions d’éducation accréditées telles que les universités, les collèges privés et publics, les lycées peuvent télécharger et reproduire les documents pour distribution dans les classes. Les distributions en dehors des salles de classe requièrent une autorisation expresse écrite. L’utilisation à toute autre fin est expressément interdite par la loi et peut conduire à des responsabilités civiles et criminelles. Les personnes qui violeront la licence seront poursuivies suivant les recours accordés par la loi.
LESPLEX.COM ET/OU SES FOURNISSEURS DE CONTENUS NE FONT AUCUNE PROMESSE QUANT À L’ADÉQUATION DE L’INFORMATION CONTENUE DANS LES DOCUMENTS AINSI QUE LES IMAGES Y AFFÉRENTES QUI SONT PUBLIÉES EN TANT QUE PARTIE DES SERVICES PAR RAPPORT À QUELQUE OBJET QUE CE SOIT. TOUS LES DOCUMENTS AINSI QUE LES IMAGES Y AFFÉRENTES SONT FOURNIS "TELS QUELS" SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.LES PLEX.COM ET SES FOURNISSEURS RESPECTIFS RENONCENT À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES AUXDITES INFORMATIONS DONT LES GARANTIES ET CONDITIONS MARCHANDES ET D’ADÉQUATION À UN OBJET DONNÉ, DE TITRE DE PROPRIÉTÉ ET DE NON-VIOLATION D’UN DROIT DE TIERS. EN AUCUN CAS [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ET/OU SES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU CONSÉCUTIF NI AUCUN DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE LA PERTE DE L’USAGE, DE DONNÉES ET PROFITS QUE CE SOIT PAR ACTION DE CONTRAT, NÉGLIGENCE OU AUTRE OMISSION RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION DES INFORMATIONS RENDUES DISPONIBLES PAR LES SERVICES.
LES DOCUMENTS AINSI QUE LES IMAGES Y AFFÉRENTES PUBLIÉS À TRAVERS LES SERVICES PEUVENT CONTENIR DES INFORMATIONS TECHNIQUES. LES MISES À JOUR DES INFORMATIONS SONT PÉRIODIQUES. LESPLEX.COM ET/OU DES FOURNISSEURS RESPECTIFS PEUVENT APPORTER DES MODIFICATIONS ET/OU AMÉLIORATION AUX PRODUITS ET/OU PROGRAMMES DÉCRITS DANS LE PRÉSENT À TOUT MOMENT.
EN AUCUN CAS LESPLEX.COM ET/OU DES FOURNISSEURS RESPECTIFS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’AUCUN DOMMAGE PARTICULIER, INDIRECT OU CONSÉCUTIF NI D’AUCUN DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE LA PERTE DE L’USAGE, DE DONNÉES ET PROFITS QUE CE SOIT PAR ACTION DE CONTRAT, NÉGLIGENCE OU AUTRE OMISSION RÉSULTANT DE OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION DE LOGICIELS, DOCUMENTS, LA FOURNITURE OU L’INCAPACITÉ À FOURNIR LES SERVICES OU INFORMATIONS RENDUS DISPONIBLES À TRAVERS LES SERVICES.
LESPLEX.COM ne réclame pas la propriété des éléments que l’utilisateur fournit à LESPLEX.COM (dont le feed-back et les suggestions), ou téléverse, affiche ou soumet à quelque service ou ses services associés pour visualisation par le grand public ou par les membres d’une communauté publique ou privée, (désignés individuellement comme "Soumission" et collectivement "Soumissions"). Toutefois en affichant, téléversant, incluant, fournissant et soumettant ses soumissions, l’utilisateur accorde à LESPLEX.COM , ses filiales et bénéficiaires de sous-licences afin d’utiliser les soumissions de l’utilisateur dans le cadre de leur commerce en ligne (dont entre autres tous les services de LESPLEX.COM dont entre autres, les droits de licence pour copier, distribuer, transmettre, utiliser publiquement, afficher publiquement, reproduire, réviser, traduire et reformater les soumissions de l’utilisateur, publier le nom de l’utilisateur avec les soumissions de l’utilisateur, et le droit d’accorder des droits de licence à tout fournisseur des Services.
Aucune rémunération ne sera payée dans le cadre de l’utilisation des soumissions, telle que prévue par le présent contrat. LESPLEX.COM n’a aucune obligation d’afficher ou d’utiliser les soumissions pouvant être fournies par l’utilisateur et LESPLEX.COM peut supprimer toute soumission à tout moment à sa seule appréciation. En affichant une soumission, l’utilisateur garantit qu’il possède ou contrôle des droits sur lesdites soumissions telles que prévues par les conditions d’utilisation dont entre autres tous les droits nécessaires à la fourniture, à l’affichage, au téléversement, à l’inclusion et aux soumissions de l’utilisateur.
En plus des garanties et engagements ci-dessus, en affichant une soumission qui contient des images, des photos, des tableaux de peinture ou qui constitue des graphiques en totalité ou en partie ("Images"), l’utilisateur garantit que (a) il est le propriétaire des droits d’auteur de ces images ou que le propriétaire des droits d’auteurs de ces images a accordé une permission à l’utilisateur pour utiliser ces images ou tout contenu en faisant partie de la manière et à la fin pour laquelle ’utilisateur l’a utilisé, suivant les présentes conditions d’utilisation et les Services. (b) il a tous les droits nécessaires pour accorder les licences et sous-licences décrites dans les présentes Conditions d’utilisation et (c) que chacune des personnes représentées dans ces images, si c’est le cas, a donné son consentement à l’utilisation des images ainsi que le prévoient les présentes conditions d’utilisation dont, par exemple, entre autres la distribution, l’affichage public et la reproduction de ces images. En affichant les images, l’utilisateur accorde (a) à tous les membres des communautés privées (pour chaque image disponible aux membres de ces communautés privées, et/ou (b) au grand public (pour chaque image disponible n’importe où à travers les Services, ailleurs que dans les communautés privées) la permission d’utiliser les images de l’utilisateur (dont entre autres les tirages, le dons incluant ces images) ainsi qu’une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour copier, distribuer, transférer, afficher publiquement, utiliser publiquement, reproduire, réviser, traduire et reformater les images de l’utilisateur sans attacher le nom de l’utilisateur à ces images ainsi que le droit d’accorder la licence à tout fournisseur des Services. Les licences ainsi accordées en ce qui concerne les images prendront fin dès que l’utilisateur supprimera ces images des Services, pourvu qu’une telle terminaison n’affecte aucune licence accordée sur les images avant que l’utilisateur ne supprime entièrement ces images. Aucune rémunération ne sera payée dans le cadre de l’utilisation des images de l’utilisateur.
LES LIENS SE TROUVANT DANS CETTE SECTION VOUS PERMETTRONT DE QUITTER LE SITE DE LES PLEX.COM AUTRES SITES. LES SITES VERS LESQUELS VOUS ÊTES ENVOYÉS NE SONT PAS SOUS LE CONTRÔLE DE LES PLEX.COM ET LES PLEX.COM N’EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES NI D’AUCUN LIEN CONTENU SUR CES SITES OU DES CHANGEMENTS ET MISES À JOUR DE CES SITES. LES PLEX.INC. N’EST PAS RESPONSABLE DES TRANSMISSIONS INTERNET OU D’AUTRES FORMES DE TRANSMISSION REÇUES À PARTIR DE CES SITES. LESPLEX.COM MET SES LIENS A VOTRE DISPOSITION À TITRE DE SUGGESTION ET L’INCLUSION D’UN LIEN VERS UN SITE N’IMPLIQUE PAS L’ENDOSSEMENT DU SITE PAR LESPLEX.COM
LESPLEX.COM est un distributeur (et non un éditeur) des contenus fournis par les tierces parties ou par ses utilisateurs. De ce fait, LESPLEX.COM n’a aucun contrôle éditorial sur ces contenus. Toute opinion, conseil, déclaration, service, offre ou autre information ou contenu exprimés ou mis à la disposition d’autrui par quelque tierce partie dont les fournisseurs de contenus, les utilisateurs ou tout autre utilisateur de www.lesplex.com sont ceux de leurs auteurs ou distributeurs respectifs et non ceux de LES PLEX.COM . Ni LESPLEX.COM ou une tierce partie qui fournit de l’information ne garantissent l’exactitude, l’achèvement et la pertinence d’aucun contenu, ou le caractère marchand et de l’adéquation du contenu à quelque objet particulier que ce soit.
Dans plusieurs cas, les contenus se trouvant sur www.lesplex.com constituent les opinions et les jugements des fournisseurs respectifs des informations, de l’utilisateur ou de tout autre utilisateur n’étant pas sous contrat avec LESPLEX.COM. LESPLEX.COM n’endosse ni n’est responsable de l’exactitude ou de la crédibilité d’aucune opinion, conseil ou déclaration faite sur le site www.lesplex.com par qui que ce soit autre qu’un employé porte-parole autorisé par [LESPLEX.COM]alors qu’il travaille en ses qualités officielles. En aucun cas LESPLEX.COM ne sera pas responsable d’une perte ou du dommage causé par la confiance accordée par un utilisateur aux informations obtenues par le biais www.lesplex.com Il est de la responsabilité de l’utilisateur d’évaluer l’exactitude, l’achèvement et l’utilité de toute information, opinion, conseil, déclaration ou autre contenu disponible par le biais lesplex.com Il est conseillé à l’utilisateur de demander conseil aux professionnels dans l’évaluation de toute information, opinion, conseil ou autre contenu spécifique.
NI LESPLEX.COM OU AUCUN DE SES EMPLOYÉS N’ACCEPTE OU NE PREND EN COMPTE LES IDÉES NON SOLLICIT.ES DONT ENTRE AUTRES LES SUGGESTIONS DE NOUVELLES CAMPAGNES DE PUBLICITÉS, DE NOUVELLES PROMOTIONS, DE NOUVEAUX PRODUITS OU TECHNOLOGIES, DE PROCESSUS, DE CONTENUS MATÉRIELS, DE PLANS MARKETING OU DE NOMS DE NOUVEAUX PRODUITS. NOUS VOUS PRIONS DONC DE NE PAS ENVOYER UNE ŒUVRE D’ART ORIGINAL, DES ÉCHANTILLONS, DES DÉMOS OU D’AUTRES ŒUVRES. LE SEUL BUT POURSUIVI PAR LA PRÉSENTE POLITIQUE EST D’ÉVITER LES MÉSENTENTES OU DISPUTES ÉVENTUELLES LORSQUE PAR EXEMPLE LES STRATÉGIES MARKETING DE [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] SERAIENT SIMILAIRES À CELLES QUI LUI AURAIENT ÉTÉ SOUMISES OU SUGGÉRÉES. NOUS VOUS PRIONS DONC DE N’ENVOYER AUCUNE IDÉE NON SOLLICITÉE À [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] NI À AUCUN EMPLOYÉ DE LESPLEX.COM]. SI VOUS NE RESPECTEZ PAS LA PRÉSENTE CLAUSE, SACHEZ QUE LESPLEX.COM] NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE CONFIDENTIALITÉ QUANT AU TRAITEMENT DE VOS IDÉES.
LESPLEX.COM a le droit, mais non l’obligation, de contrôler le contenu du site LESPLEX.COM dont les chats et les forums afin de s’assurer qu’ils sont en conformité avec le présent contrat, les règles de fonctionnement mis en place par LESPLEX.COM ainsi que toute loi, règlement ou exigence gouvernementale LESPLEX.COM a le droit, à sa seule discrétion, de réviser, de refuser d’afficher ou de supprimer tout élément soumis ou affiché sur le WWW.LESPLEX.COM Sans restreindre ce qui précède, LESPLEX.COM a le droit de supprimer tout élément que LESPLEX.COM , à son appréciation, considère comme étant en violation des dispositions du présent ou inadmissible de quelque manière.
LESPLEX.COM ou l’utilisateur peut mettre fin au présent contrat à tout moment. Sans restreindre ce qui précède, LESPLEX.COM a le droit de fermer immédiatement le compte de l’utilisateur en cas de conduite de la part de l’utilisateur que LESPLEX.COM jugeait, à son appréciation, comme étant inacceptable, ou en cas de violation du présent contrat par l’utilisateur.
Le présent contrat ainsi que toute règle régissant le site LESPLEX.COM établi par LESPLEX.COM INC. constituent l’entièreté du contrat entre les parties dans le cadre de l’objet du présent contrat et remplace tout contrat oral ou écrit antérieur entre les parties par rapport audit objet. Le présent contrat sera interprété conformément aux lois de CANADA,QUEBEC à l’exclusion des règles de conflits de lois. Aucune renonciation par quelque partie en regard de la violation ou d’un défaut au présent contrat ne seront jugés comme étant une renonciation une violation ou défaut antérieur ou futur. Les titres des sections sont utilisés ici seulement pour raison de convenance et n’auront pas d’effet juridique.
LESPLEX.COM et son logo constituent les marques déposées de LESPLEX.COM tous droits réservés. Toutes les autres marques apparaissant sur le site www.lesplex.com constituent la propriété de leurs propriétaires respectifs.Les noms des sociétés ou produits réels mentionnés dans le présent contrat peuvent être les noms de marque de leurs propriétaires respectifs. Les exemples de sociétés, organisations, produits, noms de domaines, adresses électroniques, logos, personnes et évènements décrits ici sont fictifs. Aucune association avec des sociétés, organisations, produits, noms de domaines, adresses électroniques, logos, personnes et événement ne sont voulus. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.